Intelligence Artificielle – Droit d’opposition
Les contenus audios, visuels et/ou textuels, de quelque nature que ce soit, accessibles sur le présent site internet ainsi que, plus généralement, l’ensemble des contenus produits, édités ou exploités par le Groupe Mediawan et/ou l’une quelconque de ses filiales, y compris les marques, signes distinctifs et autres éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle (les « Contenus ») sont protégés. Ils ne peuvent en aucun cas être utilisés, copiés, extraits, collectés, analysés ou exploités de quelque manière que ce soit, à des fins de fouille de textes et de données (« Text and Data Mining » ou « TDM »), notamment pour l’entraînement, le développement et/ou l’amélioration de systèmes d’intelligence artificielle. Conformément à l’article 4, paragraphe 3, de la directive (UE) 2019/790 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique,AB1 réserve expressément ses droits et s’oppose à toute opération de TDM portant sur les Contenus, y compris à des fins non commerciales, au sens des articles L. 122-5-3 et L. 211-3, 8° du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation des Contenus à ces fins est interdite, sauf accord préalable et écrit de AB1. Toute demande d’autorisation peut être adressée à : content-optout@mediawan.eu. Toute violation de la présente clause est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et d’entraîner l’application des sanctions prévues aux articles L. 331-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
